Pâtes et papiers : quelles conséquences aura la mise à jour du REFPP sur vos activités?

Nous avons toutes deux consacré une grande partie de notre carrière à aider les industries à se conformer à des réglementations comme le REFPP, afin de s’assurer qu’elles respectent les règles actuelles en matière d’effluents et qu’elles soient préparées aux changements à venir. De plus, nous avons travaillé à temps plein dans des papetières canadiennes. Nous avons ensuite continué à soutenir l’industrie des pâtes et papiers en tant que consultantes et nous aimons transmettre nos connaissances lorsque l’occasion se présente.

Voyons donc ensemble les motifs derrière les changements apportés au REFPP et penchons-nous sur certaines de ces modifications.   

Se préparer au futur REFPP

Voici d’abord quelques informations de base sur la fabrication de la pâte à papier et des produits du papier. La pâte à papier peut être produite à partir de bois, de plantes à fibres ou de papier post-consommation, à l’aide de procédés chimiques, semi-chimiques ou mécaniques. Ces procédés transforment la matière première en fibres qui sont ensuite utilisées pour fabriquer de la pâte ou du papier. Ce processus nécessite l’utilisation d’une grande quantité d’eau, qui est rejetée dans l’environnement sous forme d’effluents après un traitement approprié. 

Les effluents sont un mélange de rejets liquides produits au cours du processus de fabrication de la pâte et du papier. Selon le type d’usine, les effluents peuvent comprendre les eaux usées provenant des procédés d’écorçage, de dépulpage, de lavage, de blanchiment et de régénération des produits chimiques de cuisson. De l’eau est également nécessaire pour nettoyer les surfaces et les équipements de l’usine. Enfin, l’eau fait circuler la fibre dans l’usine au moyen de pompes et de tuyaux, avant que cette fibre ne soit séchée pour fabriquer les produits finaux que nous connaissons. 

Toute cette eau alimente les effluents. Il va de soi que les usines de pâtes et papiers traitent leurs effluents – généralement en deux étapes – avant de les rejeter dans l’environnement.  

Les réglementations en matière de lutte contre la pollution, comme le REFPP, régissent le rejet de substances nocives par les usines de pâtes et papiers dans les eaux de surface où vivent les poissons. Le REFPP protège la qualité de l’eau qui permet la survie des poissons et des autres formes de vie aquatique, l’habitat des poissons et l’utilisation des ressources liées à la pêche.

Pourquoi le gouvernement fédéral modifie-t-il le règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers? 

Selon Environnement et Changement climatique Canada, la modernisation du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers permettra de :

• renforcer la protection de l’environnement;
• favoriser la transformation de l’industrie des pâtes et papiers;
• simplifier les dispositions de manière à réduire les incidences sur l’environnement et améliorer l’efficacité des processus administratifs.

Le Canada s’efforce d’être un leader mondial en matière de développement durable, et ce règlement le rapprochera des pratiques internationales. Par exemple, les réglementations des États-Unis et de l’Union européenne sont actuellement plus strictes que celles du Canada. Il est donc temps que le Canada revoie les siennes.   

Aperçu de la mise à jour du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers

La proposition de modernisation du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers fixe des normes plus strictes concernant le niveau de contaminants autorisé dans les effluents rejetés dans l’environnement. Environnement et Changement climatique Canada a l’intention d’abaisser les limites permises dans les effluents pour les substances réglementées et d’ajouter des limites pour de nouveaux paramètres comme la température, les nutriments (azote et phosphore), la demande chimique en oxygène et le pH. Depuis la dernière mise à jour du règlement dans les années 1990, l’industrie canadienne des pâtes et papiers s’est diversifiée et a développé de nouveaux produits. La nouvelle réglementation s’étendrait à des produits non traditionnels comme les tissus et les ingrédients utilisés dans l’industrie alimentaire.

Le ministère souhaite également simplifier la mise en œuvre du REFPP à plusieurs égards. Les limites relatives au traitement et aux effluents pour les usines fonctionnant au ralenti, en cours de fermeture et fermées seraient notamment clarifiées. La nouvelle réglementation présenterait aussi des modifications quant aux exigences en matière de surveillance et de déclaration (en imposant un protocole de stabilisation du pH pour les essais de toxicité). 

Comment se préparer à la mise à jour du Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers?

Dans le prochain blogue (qui sera bientôt publié), nous présenterons les prochaines étapes et la manière dont les entreprises peuvent se préparer, en faisant notamment ceci :

• comprendre la situation dans les installations actuelles;
• explorer les améliorations possibles des installations de traitement des effluents;
• bien connaître les mesures de suivi des effets sur l’environnement utilisées dans l’usine;
• évaluer les avantages d’un ajout de systèmes de traitement par rapport à l’amélioration des installations existantes;
• tenir compte des plans stratégiques de l’entreprise.

Les entreprises auront besoin de conseils et du soutien d’experts pour se préparer à la nouvelle réglementation en matière de réduction de la pollution. N’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez besoin d’aide pour vous conformer aux exigences plus rigoureuses du REFPP.  

Traduction du blogue publié originalement sur le site Ideas de Stantec.

À propos des auteures :

En tant que leader de pratique régionale, Jillian se concentre sur la réalisation de projets dans le domaine de l'eau qui contribuent à accélérer la transition énergétique et à l'atténuation des effets du changement climatique.

Ingénieure spécialisée dans les procédés du domaine de l'eau industrielle, Mitra est une ingénieure en chimie de l’environnement qui possède une vaste expérience dans l'industrie des pâtes et papiers où elle analyse les systèmes de traitement des eaux usées afin de fournir des solutions et résoudre les problèmes de conformité.